Durabilité

Argenta Asset Management SA

La durabilité. Bien avant de devenir un terme à la mode, cette philosophie était déjà organiquement liée au fonctionnement d'Argenta. La durabilité implique le respect de l'homme, de l'environnement et de la société, ce qui entraîne des résultats stables et meilleurs, des travailleurs satisfaits et une vie en société saine. Chez Argenta, nous en sommes convaincus.

Consultez la politique d'investissement durable d'Argenta Asset Management

Consultez le rapport d'activités et de durabilité

Consultez la déclaration sur la politique de rémunération

Consultez la stratégie pour l’exercice des droits de vote et d’engagement

Consultez le rapport sur l’exercice des droits de vote Année 2023

Consultez le rapport sur l'application de la politique d'engagement Année 2023

Consultez la déclaration 2023 des principales incidences négatives sur la durabilité

Investir durablement avec Argenta Asset Management

Principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité ou Principal adverse impact (PAI)

Dans le cadre de la politique d’investissement durable, les gestionnaires d’AAM prennent en compte les risques de durabilité tels que définis dans le Règlement SFDR. Plus précisément, il s’agit d’examiner les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité (appelés indicateurs d’incidence négative principale ou indicateurs PAI). Il s’agit de facteurs environnementaux et sociaux ou de gouvernance dont les effets négatifs importants sont identifiés et analysés. Il existe des indicateurs obligatoires et des indicateurs facultatifs. La gamme des produits Argenta se concentre sur 16 indicateurs obligatoires et deux indicateurs facultatifs.

Comment les indicateurs concernant les incidences négatives ont-ils été pris en considération?

La prise en compte des incidences négatives se fait via une analyse approfondie des controverses et des activités controversées et des risques liés (voir la liste d’exclusions). Cette évaluation des controverses prend en compte les différentes incidences négatives du tableau ci-dessous et estime l'impact des controverses liées à chaque incidence négative concernée.

TABLEAU DES PAIS

La politique en matière d’émissions de gaz à effet de serre (PAI 1-6 + PAI 15 et PAI optionnel 17)

La politique d’investissement durable d’AAM vise à faire évoluer favorablement les émissions de gaz à effet de serre, mais ne fixe pas d'objectif chiffré explicite. La surveillance des entreprises qui s'efforcent de respecter certaines normes devient un élément essentiel de la surveillance de cette évolution favorable. Les gouvernements doivent également apporter leur contribution et celle-ci est également mesurée (PAI 15).

Il est également important que tous les compartiments de la Société excluent tout investissement direct dans des entreprises actives dans le secteur de l’énergie (pétrole, gaz et charbon) ayant des activités relatives à l’indicateur PAI 4 « Exposition à des entreprises actives dans le secteur des combustibles fossiles ». Cela a un impact important sur la valeur déclarée.

La politique d'investissement du compartiment apporte également un soutien fort à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Cela se reflète dans l'attention particulière portée aux énergies renouvelables et à l'efficacité énergétique, une thématique très importante au sein de la politique d’Argenta.

En ce qui concerne les investissements en obligations, le gestionnaire fait les efforts nécessaires pour inclure des obligations « vertes », en tenant compte de la politique d'allocation spécifique au compartiment. Les obligations vertes sont des obligations à fort caractère écologique. Cet objectif est également un indicateur environnemental optionnel explicitement choisi qui est actuellement pris en compte par les gestionnaires d’AAM, à savoir le PAI 17 du tableau 2.

La politique en matière de Biodiversité, Rejets dans l'eau et Déchets dangereux (PAI 7-9)

Les entreprises ne divulguent pas suffisamment d'informations répondant aux définitions du règlement. Il n'est donc pas facile d’établir un rapport sur ces PAI particuliers. La politique d'exclusion d’AAM exclut toutefois certaines entreprises qui produisent des pesticides.

La politique d’investissement durable d’AAM prend en compte les indicateurs environnementaux PAI 7-9 grâce à l'évaluation des risques de controverse effectuée par Moody's ESG Solutions. Les gestionnaires ont ainsi un aperçu des controverses liées à ces indicateurs environnementaux. Si des informations publiques ou des allégations provenant de sources fiables poursuivent une entreprise pour sa gestion de ces problèmes environnementaux, cela apparaitra dans l'évaluation des risques.

Un degré de gravité est déterminé pour chaque controverse liées à ces indicateurs environnementaux, en fonction de la taille, de la portée et de la nature corrective/irréparable de la controverse pour les actionnaires et les entreprises. Il existe quatre niveaux de gravité dans le système de quantification d’AAM: Critique, Élevé, Significatif et Mineur, "Critique" étant le niveau le plus élevé.

S'il s'avère qu'une entreprise a atteint un niveau de gravité « Critique » et a une mauvaise politique de remédiation sur la façon de traiter les controverses, cela peut conduire à une exclusion effective de cette entreprise. Les positions existantes dans cet émetteur seront liquidées par les gestionnaires et ils n'auront plus la possibilité d'investir dans une telle société.

Vote par procuration

AAM a établi, en collaboration avec la société ISS, une politique de vote par procuration pour les assemblées générales des titres détenus en portefeuille. Pour les entreprises impliquées dans des controverses liées aux indicateurs environnementaux PAI 7-9 et qui ne traitent pas suffisamment leur impact sur la société, AAM soutiendra les propositions raisonnables des actionnaires demandant aux entreprises d'apporter des ajustements à leur politique de durabilité pour assurer une évolution favorable de ces indicateurs environnementaux. AAM votera également sur les propositions de la direction demandant à AAM en tant qu'actionnaire d'approuver le plan d'action de l'entreprise sur ces indicateurs environnementaux, en tenant compte de l'exhaustivité et de la rigueur du plan. Par le biais du vote par procuration, AAM essaie d'inciter les entreprises à prendre des mesures importantes dans la gestion de certains facteurs environnementaux.

La politique en matière d'indicateurs sociaux (PAI 10-13 et PAI optionnel 19)

La politique d’investissement durable d’AAM prend en compte les indicateurs sociaux PAI 10-13 grâce à l'évaluation des risques de controverse effectuée par Moody's ESG Solutions. Les gestionnaires ont ainsi un aperçu des controverses liées à ces indicateurs sociaux. Si des informations publiques ou des allégations provenant de sources fiables poursuivent une entreprise pour sa gestion de ces problèmes sociaux, cela apparaitra dans l'évaluation des risques.

Un degré de gravité est déterminé pour chaque controverse liées à ces indicateurs sociaux, en fonction de la taille, de la portée et de la nature corrective/irréparable de la controverse pour les actionnaires et les entreprises. Il existe quatre niveaux de gravité dans le système de quantification d’AAM: Critique, Élevé, Significatif et Mineur, "Critique" étant le niveau le plus élevé.

Vote par procuration

AAM a établi, en collaboration avec la société ISS, une politique de vote par procuration pour les assemblées générales des titres détenus en portefeuille. Pour les entreprises impliquées dans des controverses liées aux indicateurs sociaux PAI 10-13 et qui ne traitent pas suffisamment leur impact sur la société, AAM soutiendra les propositions raisonnables des actionnaires demandant aux entreprises d'apporter des ajustements à leur politique de durabilité pour assurer une évolution favorable de ces indicateurs sociaux. AAM votera également sur les propositions de la direction demandant à AAM en tant qu'actionnaire d'approuver le plan d'action de l'entreprise sur ces indicateurs sociaux, en tenant compte de l'exhaustivité et de la rigueur du plan. Par le biais du vote par procuration, AAM essaie d'inciter les entreprises à prendre des mesures importantes dans la gestion de certains facteurs sociaux.

La politique en matière de liberté d’expression (PAI optionnel 19)

Pour l'indicateur PAI optionnel 19 du tableau 3 « Score moyen en matière de liberté d'expression », le gestionnaire procède à un classement entre les pays libres, partiellement libres et non libres. Ce degré de liberté évalue sur base du programme indépendant Freedom House dans quelle mesure les organisations politiques et de la société civile peuvent agir librement. Les pays qui ne sont pas libres sont exclus du portefeuille.

La politique en matière des armes controversées (PAI 14)

Les sociétés ayant des activités relatives à l’indicateur PAI 14 « Exposition à des armes controversées » sont exclues de l’univers d’investissement de tous les compartiments de la Société.

La politique en matière de pays d'investissement connaissant des violations de normes sociales (PAI 16)

En ce qui concerne cet indicateur social relatifs aux investissements dans les obligations d'État, une analyse des pays émetteurs est effectuée par le gestionnaire sur base de la liste des pays sanctionnés par l’Union européenne.

Le gestionnaire relève le nombre de pays soumis à des violations sociales (nombre absolu et nombre relatif divisé par l'ensemble des pays dans lesquels le compartiment investit), tels que mentionnés dans les traités et conventions internationaux, les principes des Nations Unies et, le cas échéant, la législation nationale. La politique d’investissement durable exclut les pays faisant l'objet de sanctions européennes.

Listes d’exclusions

Liste d’exclusions pour les actions et les obligations d’entreprises

Les critères d'exclusion examinés par AAM sont basés sur des activités controversées et des controverses.

1. Exclusion sur la base de controverses

Les entreprises sont évaluées sur la base des Principes du Pacte mondial des Nations Unies. Il s'agit de dix principes basés sur les droits de l'homme, les droits du travail, les facteurs environnementaux et la lutte contre la corruption. Moody's ESG Solutions utilise à cette fin toutes les normes et tous les standards internationaux reconnus. Si une norme ou un standard n'est pas respecté(e), on parle de « controverse ».

2. Exclusion sur la base d'activités controversées

AAM, avec l'aide de Moody’s ESG Solutions et d'autres sources éventuelles, exclut également les sociétés impliquées dans des activités controversées ou actives dans certains secteurs controversés. Ce degré d'implication possible dans une activité controversée se base sur le pourcentage que représentent les revenus générés par l’activité en question dans les revenus totaux de l’entreprise. Pour chaque type d’activité, un pourcentage maximum des revenus totaux a été défini.

Songeons, par exemple, à l’industrie du tabac, des jeux d’argent, du sexe ou des armes, à la maltraitance animale, etc.

Consultez la liste d'exclusion complète.

Liste d’exclusions pour les obligations d’Etat

Les critères d'exclusion examinés par AAM sont basés sur des principes fondés sur le respect des droits de l’homme et de la liberté politique et personnelle de chacun, la lutte contre la corruption, la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. AAM évalue les pays sur base de standards internationaux.

Investissements durables

Argenta Asset Management gère divers fonds d'investissement durable qui permettent d'investir dans des entreprises ayant un impact positif pour la société.

Actions et obligations d’entreprises durables

AAM détermine les critères qui seront utilisés pour définir si une société peut être considérée comme un investissement durable. Pour son analyse, AAM utilise les données fournies par Moody’s ESG Solutions et d’autres sources éventuelles.

• Best in class dans le domaine ESG

Un des critères qui définit les investissements durables d’AAM est celui qui prend en compte les meilleures entreprises en termes de score ESG (environnemental, social et de gouvernance). Seules les sociétés ayant un score ESG parmi les 75% les plus performants de leur secteur peuvent faire l’objet d’une sélection positive, sauf s’il s’agit d’Obligations vertes, sociales et durables, qui elles seront d’office reprises dans le calcul de la partie durable du portefeuille.

Qu’est-ce que l'ESG ?

ESG est le sigle reprenant les termes Environnemental, Social et Gouvernance. Les normes ESG sont des directives en matière de consommation d’énergie, de climat, de traitement des déchets, de disponibilité des matières premières, d'énergie renouvelable, de santé, de sécurité et de bonne gouvernance.

Les scores ESG sont évalués par Moody’s ESG Solutions qui calcule un score E (environnemental), S (social) et G (gouvernemental) séparés ainsi qu'un score ESG consolidé grâce au modèle Equitics © ESG. Moody’s ESG Solutions a divisé ces normes et standards en six domaines de recherche en matière de responsabilité sociale des entreprises : les ressources humaines, l’environnement, le comportement sur les marchés, le gouvernement d’entreprise, l’engagement social et les droits de l’homme.

Consultez la liste des critères et domaines utilisés dans le calcul du score ESG.

• Contribution positive à la réalisation d’un des Objectifs de développement durable (« ODD ») adoptés par les Nations Unies en 2015

Le second critère qui définit les investissements durables d’AAM est celui qui prend en compte la contribution positive à la réalisation d’un ou de plusieurs ODD.

Ces 17 ODD ont été formellement adoptés par l’Assemblée générale des Nations Unies avec l’Agenda 2030 pour le développement durable. Ces 17 ODD, liés à 169 cibles, forment un plan d’action visant à sortir l’humanité de la pauvreté et à remettre la planète sur une voie durable. Ces objectifs, qui sont unis et indivisibles, reflètent les trois dimensions du développement durable : l’économie, le social et l’environnement.

Afin de déterminer si une entreprise fournit une contribution positive aux ODD, les activités économiques durables menées par l’entreprise en question sont examinées. Aujourd’hui, environ 90 activités sont identifiées comme contribuant aux ODD. Ces activités économiques durables peuvent être regroupées en neuf thèmes. Trois thèmes sociaux : l’accès à l’information, le renforcement des capacités et la santé. Trois thèmes écologiques : eau et assainissement, énergie et changement climatique et protection des écosystèmes. Et pour finir, trois thèmes ayant un impact à la fois social et environnemental : le financement durable, l’alimentation et les infrastructures. Les entreprises qui sont actives dans l’une de ces 90 activités économiques durables sont considérées comme apportant une contribution positive aux ODD.

• Taxonomie européenne

Cette contribution positive peut également être atteinte via des sociétés ayant des activités durables correspondant aux objectifs de l’article 9 du règlement (UE) 2020/852 (« Règlement Taxonomie »).

La taxonomie européenne est un système de classification établissant une liste d’activités économiques durables sur le plan environnemental. De cette manière, les entreprises qui sont actives dans de telles activités peuvent attirer de manière crédible les investissements verts. Des critères techniques ont été définis pour qu’une activité soit conforme au Règlement Taxonomie et contribue ainsi à l’un des objectifs climatiques et environnementaux de l’Union européenne. Il existe 6 objectifs : l’atténuation du changement climatique, l’adaptation au changement climatique, la transition vers une économie circulaire, la prévention et le contrôle de la pollution, la protection de la biodiversité, la protection et l’utilisation durable des ressources aquatiques et maritimes. Pour se conformer au Règlement Taxonomie, il existe des conditions supplémentaires : l’entreprise doit assurer une protection sociale suffisante et ne doit pas porter atteinte à un autre objectif environnemental.

Avec cette sélection durable, les gestionnaires de fonds visent à atteindre deux objectifs :

Soutenir les entreprises dont les produits et les services sont réalisés dans leur secteur de la manière la plus durable.

Encourager les entreprises à s’améliorer progressivement sur le plan de la durabilité.

Obligations d'État durables

Pour être considérées comme des obligations d’État durables, ces obligations doivent être émises par un des pays ayant signé l’accord de Paris sur le climat et qui contribue tout comme les entreprises à la réalisation d’un ou de plusieurs ODD. Ce degré de contribution est mesuré par l’indice pays des Nations Unies sur les ODD qui estime dans quelle mesure les pays ont déjà entrepris des étapes pour atteindre les différents ODD. Seules les obligations émises par un pays ayant un score supérieur ou égal à 70% pourront être incluses dans la partie durable, sauf s’il s’agit d’Obligations vertes, sociales et durables, qui elles seront d’office reprises dans le calcul de la partie durable du portefeuille.

Obligations vertes, sociales et durables

Les Obligations vertes, sociales et durables sont considérées comme des investissements durables même si ces obligations sont émises par des entreprises et des Etats qui ne remplissent pas les critères de durabilité susmentionnés (y compris les critères d’exclusion). Il s’agit d’obligations pour lesquelles le capital levé est uniquement utilisé pour des projets spécifiquement définis qui ont un impact durable évident. En incluant ces obligations dans le portefeuille, AAM veut soutenir la transition durable de ces entreprises et gouvernements et donc également celle de la Société.

Investissement en parts d’OPC monétaires, d’OPC obligataires, d’OPC investissant en actions et d’OPC mixtes

Les compartiments peuvent également investir en parts d’OPC monétaires et obligataires, en parts d’OPC investissant en actions ou en parts d’OPC mixtes.

Lorsqu’un compartiment géré par AAM investit dans des parts d’OPC monétaires et obligataires, dans des parts d’OPC investissant en actions ou dans des parts d’OPC mixtes, il y a deux possibilités.

Soit il investit dans des OPC qui sont gérés par des sociétés de gestion faisant partie du groupe Argenta, dans ce cas, AAM peut procéder à une évaluation complète de l’OPC sous-jacent et tous les principes décrits ci-dessus s’appliquent donc dans le contexte de la durabilité.

Soit il investit dans des OPC qui sont gérés par des sociétés de gestion ne faisant pas partie du groupe Argenta. Ceux-ci sont alors soumis à une analyse approfondie et préalable, ainsi qu’à une évaluation périodique, en termes de durabilité.

Il n’est pas possible de leur appliquer la politique de durabilité propre à AAM telle que décrite ci-dessus, tant en termes d’exclusion que de sélection positive.

En cas d’investissement dans des OPC externes, une des conditions minimales d’admissibilité est le fait que les gestionnaires des parties tiers aient souscrit à la charte United Nations Principles for Responsible Investment (« UNPRI ») ou Principes pour l’investissement responsable (https://www.unpri.org/). Il s’agit d’un réseau d’investisseurs soutenu par les Nations Unies qui travaillent ensemble pour rendre le système financier mondial plus durable. Les UNPRI offrent aux gestionnaires de fonds la possibilité de traduire les questions environnementales, sociales et de gouvernance d’entreprise dans leurs politiques d’investissement.

Outre cette condition minimale, AAM examinera également la politique de durabilité de tout nouvel OPC externe avant d’investir dans celui-ci. Seuls les OPC dont la politique de durabilité examinée par le comité d’investissement d’AAM, avec un accent particulier sur la classification SFDR et la politique PAI, aura été jugée satisfaisante par celui-ci, pourront être détenus dans le portefeuille d’un des compartiments de la Société.

Risques en matière de durabilité

Les investissements des compartiments des fonds peuvent être exposés à des risques en matière de durabilité. Par « risque en matière de durabilité », on entend un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une réelle ou possible incidence négative importante sur la valeur de l’investissement. Les risques en matière de durabilité sont généralement classés dans l’une des catégories suivantes :

•Le risque physique : une perte potentielle de valeur de l’investissement qui résulte d’une donnée physique, par exemple le réchauffement climatique ou le manque de matières premières.

•Le risque de transition : une perte potentielle de valeur de l’investissement qui résulte d’une transition vers une économie durable ou « verte », par exemple via l’introduction d’une nouvelle réglementation.

•Le risque de réputation : une perte potentielle de valeur de l’investissement qui résulte d’un événement qui ternit la réputation d’un émetteur.

Ce risque est encadré par plusieurs contrôles : Le gestionnaire effectue avant chaque ordre d’investissement direct un contrôle pour déterminer si l’investissement ciblé n’est pas sur la liste d’exclusions. Si tel est le cas, le gestionnaire ne procède pas à l’investissement sauf s’il s’agit d’un des cas considérés comme une exception mentionnés sous le titre « Intégration des enjeux environnementaux, sociaux, de gouvernance (« ESG «) et durables dans la gestion » du prospectus. Les OPC dans lesquels les compartiments Argenta Portfolio investissent et qui sont gérés de manière active par des sociétés de gestion qui font partie du groupe Argenta, appliquent une politique de durabilité comparable à la politique de durabilité détaillée au titre « Intégration des enjeux environnementaux, sociaux, de gouvernance (« ESG ») et durables dans la gestion » de leur prospectus. Les OPC dans lesquels les compartiments Argenta Portfolio investissent et qui sont gérés de manière active par des sociétés de gestion qui ne font pas partie du groupe Argenta sont soumis à une analyse préalable et approfondie, ainsi qu’à une évaluation périodique sur le plan de la durabilité. C’est pourquoi, le gestionnaire considère sur base de l’application stricte des critères des listes d’exclusions que l’incidence négative des risques en matière de durabilité sur la valeur de l’investissement est faible pour tous les compartiments des fonds.

Exercice des droits de vote & engagement

AAM a établi, en collaboration avec la société ISS, une politique de vote par procuration pour les assemblées générales des titres détenus en portefeuille.

Grâce à une utilisation ciblée de leur droit de vote, les gestionnaires de Fonds signalent aux entreprises l’importance qu’ils accordent à certaines normes sociales, peuvent s’opposer aux résolutions qui vont à l’encontre de ces normes ou peuvent soutenir des résolutions externes qui visent des changements durables. Il s’agit en quelque sorte d’un levier pour ajuster la politique des entreprises.